Mentions légales

Première partie : Informations relatives au site

Les présentes mentions légales ont pour objectif de présenter aux visiteurs les informations relatives au site, à son utilisation ainsi qu’aux règles applicables lors de la consultation de kavorelvane.com.

Informations du site

Nom du site : Kavorelvane

Adresse du site internet : kavorelvane.com

Adresse de contact :
201 4th Ave, Woonsocket, RI 02895, US

Adresse e-mail :
service@kavorelvane.com

Téléphone :
+1 (401) 392-6158

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.

Zone de service :
Nous proposons des services de vente en ligne de meubles et de services associés aux consommateurs situés en France métropolitaine.

Deuxième partie : Utilisation du site

Accès au site

L’accès et l’utilisation de kavorelvane.com impliquent l’acceptation des présentes mentions légales ainsi que des différentes politiques publiées sur le site.

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables ainsi qu’aux règles générales d’utilisation des services proposés.

Acceptation des conditions

Le site est destiné à permettre aux consommateurs de :

consulter les produits disponibles ;
effectuer des achats de mobilier en ligne ;
suivre leurs commandes ;
contacter le service client.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site dans un cadre personnel et respecter les règles applicables lors de son utilisation.

Troisième partie : Responsabilité relative au site

Exactitude des informations

Nous veillons à fournir des informations aussi précises que possible concernant :

les produits présentés ;
les descriptions ;
les prix affichés ;
les informations relatives aux services.

Toutefois, certaines informations peuvent évoluer en fonction des disponibilités, des mises à jour du site ou des conditions applicables.

Les informations affichées sur le site au moment de la consultation ou de la commande font référence.

Fonctionnement du site

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer un accès normal au site et de maintenir la qualité des services proposés.

Cependant, l’accès au site peut être temporairement interrompu en raison de facteurs indépendants de notre volonté, notamment :

opérations de maintenance ;
mises à jour techniques ;
problèmes liés aux réseaux internet ;
événements externes affectant le fonctionnement du service.

Nous nous efforçons de limiter les interruptions et de rétablir l’accès au site dans des délais raisonnables lorsque cela est nécessaire.

Contenus et services tiers

Le site peut contenir des informations ou des liens vers des services proposés par des tiers.

Ces services externes disposent de leurs propres règles d’utilisation et politiques de protection des données.

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de services tiers indépendants du site.

Quatrième partie : Informations relatives aux produits et aux transactions

Informations sur les produits

Les informations relatives aux meubles proposés sur le site comprennent notamment :

les descriptions des produits ;
les images ;
les caractéristiques présentées ;
les prix affichés ;
les informations relatives à la disponibilité.

Ces informations sont fournies afin d’aider les consommateurs à effectuer leur choix avant l’achat.

Les informations affichées sur le site au moment de la commande constituent la référence applicable.

Commandes et transactions

Les commandes, paiements, expéditions, annulations et demandes liées au service après-vente sont traités conformément aux politiques disponibles sur le site.

Les consommateurs peuvent consulter notamment :

la Politique de retour et de remboursement ;
la Politique d’expédition ;
la Politique d’annulation de commande ;
la Politique de paiement.

Ces documents précisent les conditions applicables aux différentes étapes de l’achat.

Cinquième partie : Protection de la propriété intellectuelle

Protection des contenus du site

Les éléments présents sur le site, notamment :

les textes ;
les images ;
les éléments graphiques ;
la présentation des pages ;
la structure du site ;

sont protégés par les règles applicables relatives à la propriété intellectuelle.

Restrictions d’utilisation

Sauf autorisation préalable, les utilisateurs ne peuvent pas :

copier les contenus du site ;
modifier ou reproduire les éléments publiés ;
utiliser les contenus à des fins commerciales ;
exploiter les éléments du site d’une manière non autorisée.

Toute utilisation non conforme peut porter atteinte aux droits applicables.

Sixième partie : Responsabilités des utilisateurs

Règles de comportement

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière légale et appropriée.

Il est notamment interdit de :

utiliser le site à des fins illégales ;
perturber le fonctionnement normal du site ;
tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes techniques ;
transmettre des informations frauduleuses ou inappropriées.

Exactitude des informations fournies

Lorsqu’un utilisateur fournit des informations dans le cadre d’une commande, d’un contact ou d’une demande de service, il doit veiller à ce que ces informations soient exactes et à jour.

Les informations nécessaires au traitement des commandes et à la livraison doivent être correctement renseignées afin de permettre le bon déroulement des services.

Septième partie : Protection des données personnelles

Nous accordons une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs.

Les informations collectées lors de l’utilisation du site sont traitées conformément aux principes applicables en matière de protection des données personnelles.

Pour plus d’informations concernant :

la collecte des données ;
leur utilisation ;
leur conservation ;
les droits des utilisateurs ;

les consommateurs peuvent consulter :

Huitième partie : Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation du site sont soumises aux lois et réglementations applicables en France.

En cas de désaccord concernant l’utilisation du site, les services proposés ou les transactions réalisées, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.

À défaut d’accord, les règles de droit applicables seront utilisées pour traiter le différend.

Neuvième partie : Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, l’utilisation du site ou les services proposés, vous pouvez nous contacter.